Conditions Générales de Vente
- Objet
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’Atelier de Baptiste et de ses clients dans le cadre de la vente d’articles en cuir.
Des conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de la présentation de l’article.
Toute prestation accomplie par la l’Atelier de Baptiste implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
- Présentation des produits
les produits présentés sur ce site sont susceptible d’évoluer à tout moment, afin de correspondre au mieux aux exigences des clients ainsi qu’à leur retours d’expérience.
Si des changement majeurs doivent être effectués los de la production des produits, le client en sera informé par mail et pourra le cas échéant choisir d’annuler ou de modifier la commande.
les produits présentés sur ce site le sont à titre indicatif et peuvent évoluer, notamment les pièces et produits issus de fournisseurs (teintures, produits de finitions, bouclerie). L’atelier de Baptiste se réserve le droit de changer, sans prévenir le client, les produits et accessoires utilisés, à condition qu’il soient de nature et de qualité équivalente ou supérieure.
Les couleurs et leur rendu peuvent varier en fonction de nombreux paramètres indépendant de notre volonté (notamment : appareil de prise de vue, réglages et calibrage des écrans sur lequel l’image peut être visionnée) mais aussi en fonction de la pièce de cuir utilisée (rappel : le cuir est une matière vivante qui peut présenter des singularités, et une certaine hétérogénéité qui peuvent occasionner des variations lors de la mise en teinte.
Dans la mesure ou chaque pièce est unique de part le cuir qui la compose l’atelier de baptiste ne peut être tenu responsable de la variation de la teinte ou de l’apparition de singularités (veinage, points etc)
3. Prix
Les prix des produits de l’Atelier de Baptistesont indiqués en euros, sauf indication contraire, et, hors frais de traitement et d’expédition. TVA non applicable, article 293-B du CGI.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
L’Atelier de Baptiste se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
L’Atelier de Baptiste se réserve le droit d’appliquer, à tout moment, des rabais sur les tarifs indiqués, de proposer des offres promotionnelles personnalisées, ainsi que de les supprimer.
4. Disponibilité
Les produits présentés sur le site de l’Atelier de Baptiste sont proposés à la vente, sauf mention contraire.
La production des articles commandés, sera effectuée dès que possible, dans l’ordre de réception des commandes, dans la mesure ou je suis seul, cette mise en production peut souffrir d’un délai indéterminé en fonction du nombre et de l’importance des commandes. Je m’engage toutefois sur l’honneur à ne pas dépasser 30jours ouvré entre la réception de la commande et sa mise en production
le client sera prévenu par e-mail du début de la production de sa commande, dans la mesure ou chaque production est faite sur mesure il ne sera plus possible d’annuler cette commande une fois l’email envoyé.
En cas d’impossibilité de mise en production :
-Soit pour cause d’indisponibilité d’un produit nécessaire chez un de nos fournisseurs.
-Soit pour cas de force majeure (maladie, accident, catastrophe naturelle…)
Le client sera informé dans les plus bref délais et pourra choisir entre : annuler sa commande et être remboursé, ou la garder active et prolonger le délai jusqu’a une date indeterminée.
5. Commande
Une commande s’effectue :
- sur notre e-boutique www.atelierdebaptiste.fr
- par courriel à l’adresse contact@atelierdebaptiste.fr
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande.
L’Atelier de Baptiste se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, de ne pas confirmer une commande, et enfin, d’annuler une commande pour quelque raison que ce soit.
6. Validation de commande
Toute confirmation de commande entraîne l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le client déclare en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. L’atelier de Baptiste confirme la validation de la commande par courrier électronique contenant le détail de la commande. L’ Atelier de Baptiste se donne le droit d’ annuler toute commande à tout moment et sans rendre de compte.
8. Confection
Les articles sont réalisés en fonction des dimensions (le cas échéant) et couleurs sélectionnées et indiquées par le client.
- Pour les colliers, la dimension donnée par le client au moment de la commande correspond a celle du trou médian, soit a la circonférence du collier fermé au trou central (une certaine marge d’erreur est toutefois possible mais inférieure à 1cm)
- Si le client le précise lors de la commande la disposition des trous peut être personnalisée, par exemple dans le cas d’un chien en cours de croissance la mesure pourra être décalée au premier trou.
- Pour les autres articles : le client est libre de ses choix concernant les couleurs, en ayant conscience des variations possibles en raison de nombreux facteurs. L’atelier de baptiste n’est pas responsable de l’accord des couleurs entre elles, ou de leur possible confusion dans le cas de teintes proches.
9. Droit de rétractation
L’article L.121-21-8 du Code de la Consommation stipule que le droit de rétractation ne s’applique pas à La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Conformément aux dispositions de cet article, le droit de rétractation ne s’applique majoritairement pas sur le site de l’Atelier de Baptiste. En effet, tous les produits sont confectionnés à la demande et entièrement sur mesure.
Les produits étant réalisés à la demande et sur mesure, aucun échange ni remboursement ne pourra être effectué. Toutefois à titre exceptionnel le client pourra demander l’annulation de sa commande pour cas de force majeure dans la mesure ou celle ci n’est pas encore entrée en production.
10. litiges
Le client est responsable de toute les indications données lors de la commande que ce soit :
- Indication de taille ou de couleur, l’atelier de baptiste n’est pas responsable des erreurs lors de la commande, seule les information figurant sur le récapitulatif feront foi.
- Pour le cas de commande sur mesure ou de personnalisations, un maximum de détail vous sera demandé, et je reviendrais vers vous si besoin pour en obtenir plus.
- Toutefois, dans le cas ou les indications fournies par le client se révéleraient vagues ou sujette à interprétation, je me réserve le droit de les interpréter librement sans possibilité pour le client de contester.
Si l’erreur viens de notre part :
- L’atelier de Baptiste confectionnera un nouveau produit avec les erreurs rectifiées
- L’atelier de baptiste se réserve le droit d’exiger une preuve (dimensions ou autre)
- La confection d’un article de remplacement sera prioritaire et effectué dès que possible en fonction des autres commandes en cours.
Dans le cas ou il n’est pas possible de déterminer la responsabilité de l’erreur, le client devra renvoyer le produit à ses frais, une fois la responsabilité du litige déterminée ceux ci seront remboursés ou non suivant qui est à l’origine de l’erreur.
11. Expéditions
Les expéditions de vos commandes sont faites par la poste, les délais et tarifs en vigueurs sont donc les leurs, vous pouvez les consulter sur leur site.
La réception du colis est à la charge du client et sous sa responsabilité. Dans le cas d’un colis perdu ou volé, la responsabilité incombe à La poste, et non à l’atelier de Baptiste, les Démarches à effectuer le sont par le client directement auprès d’eux, je m’engage à fournir tous les éléments en ma possession pour lui permettre de les effectuer.
Dans le cas d’un colis retourné à l’Atelier parce que non retiré par le client après la fin du délai de mise à disposition par LA POSTE, il sera à nouveau demandé au client le règlement des frais de port nécessaire au renvoi du colis.
12. Garantie et service après-vente
Tous les produits de l’Atelier de Baptiste bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Les produits achetés sur www.atelierdebaptiste.fr doivent être utilisés selon les préconisations indiquées lors de l’achat.
Dans la mesure où les produits fabriqués par l’Atelier de baptiste sont confectionnés en cuir, matériau naturel sujet à l’usure et aux agressions extérieures, il est L’atelier de baptiste se dégage de toute responsabilité en ce qui concerne l’usure, normale ou anormale des produits. Notamment (mais pas exclusivement) l’atelier de Baptiste se dégage de toute responsabilité en cas d’usure ou de détérioration liée à :
- manque d’entretien du cuir (choix du produit d’entretien, et de la fréquence de celui ci, à la charge du client, en fonction des contraintes d’utilisation du produit)
- Utilisation jugée anormale du produit.
- Exposition aux détergents (machine à laver, …)
- Exposition à l’eau (immersion longue ou à répétition)
- Exposition aux intempéries et conditions extrêmes (pluie, neige, gel, chaleur…)
Ne peut aussi pas être considéré comme défaut :
- aspect et texture du cuir
- Rendu des couleurs, notamment mais pas exclusivement au regard de leur rendu sur un écran
- Irrégularités visuelles liées à la confection à la main
- Grisaillement du fil lié au frottements lors de la couture
Principales Restrictions d’usage :
Bien que les colliers aient été testé avec diverses laisses et longes je déconseille l’usage de ceux ci avec des longueurs supérieures à deux mètres. En effet au delà de cette longueur il y à risque d’arrachement ou déchirure




